Historique :
L’élaboration du Plan Local d’Urbanisme a été entreprise par le Conseil Municipal pendant la mandature de Monsieur Alain Vigouroux.
Le dossier a été « retoqué » par la Préfecture.
Le Conseil Municipal (mandature Gérard Baroni – 2014/2020) a entrepris de relancer le dossier, en choisissant la démarche Gard Durable.
Le PLU a été arrêté, par décision du Conseil Municipal le 26 février 2019.
Après les phases règlementaires d’enquête publique, le PLU a été approuvé le 17 décembre 2019 par décision du Conseil Municipal.
Documents en téléchargement :
20191024 PLU Les Plans Enquête Rapport
20191024 PLU Les Plans Enquête Conclusions
AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE
DOSSIER 1
Liste des pièces constitutives du Dossier 1 :
Pièce 1 : Rapport de présentation
Pièce 2 : Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
Pièce 3 : Règlement
3.1 Règlement : partie écrite
3.2 Règlement : partie graphique :
3.2.1 – Plan de zonage général
3.2.2 – Plan de zonage Village
Pièce 4 : Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)
DOSSIER 2 – ANNEXES
Liste des pièces constitutives du Dossier 2 :
– ANNEXES DU PLAN LOCAL D’URBANISME
5.1 – Servitudes d’Utilité Publique
Fiche Sup Servitude PM1 (Guide méthodologique)
Fiche Sup Servitude I4 (Guide méthodologique)
Carte des ouvrages électriques RTE (Guide méthodologique)
5.2 – Annexes sanitaires
5.2.1 – Notice sanitaire
5.2.2 – Plan du réseau d’eau potable
5.2.3 – Plan du réseau d’eaux usées
5.2.4 – Zonage d’assainissement des eaux usées
5.2.4.1 – Zonage Eaux Usées – Mémoire
5.2.4.2 – Résumé non technique
5.2.5 – Avis hydrogéologique et sanitaire préliminaire du forage du petit Olivier
5.3 – Risques naturels et technologiques (hors PPRI)
5.3.3 – Risque glissement de terrain
5.3.4 – Risque retrait et gonflement des argiles
5.3.5 – Risque transport de matières dangereuses
5.4 – Classement sonore des infrastructures terrestres
5.5 – Droit de Préemption Urbain (DPU)
5.5.1 – Délibération du Conseil Municipal instaurant le Droit de Préemption Urbain
5.5.2 – Périmètre où s’applique le droit de préemption urbain – Échelle 1/2 000ème
Nota Bene : Tous les documents en version « papier » sont consultables en Mairie.
Démarche citoyenne : la phase de concertation
Présentation du Diagnostic (24 Avril 2015)
Compte Rendu du 1er Atelier Citoyen (20 mars 2015)
PLU Gard Durable
