Délibérations du Conseil Municipal

NOTA BENE : 

Un Compte Rendu (résumé) des décisions est publié dès après avoir été traité par le secrétariat.

Ce compte rendu est affiché en Mairie, publié sur le site et transmis à la presse locale.

Le Procès Verbal officiel n’est rendu public qu’après la validation par le Conseil Municipal lors de la réunion suivante.


CONSEIL MUNICIPAL du jeudi 28 juin 2021

  1. RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D’ADHESION A L’AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE
  2. CREATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT – CDD POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE
  3. CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN ŒUVRE DE LA MESURE DE RAPPEL A L’ORDRE PAR LE MAIRE AVEC LE PROCUREUR DU TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ALES
  1. CONVENTION PROJET URBAIN PARTENARIAL (PUP)
  2. REVERSEMENT DE LA PARTICIPATION DES PETITIONNAIRES A ALES AGGLOMERATION SELON CONVENTION PUP
  3. DECISION MODIFICATIVE N°1 – REVERSEMENT PARTICIPATION A ALES AGGLOMERATION SELON CONVENTION PUP
  4. DECISION MODIFICATIVE N°2 – REVERSEMENT DU FCTVA 2021 ISSU DU COMPTE ADMINISTRATIF M49 EXERCICE 2019 SELON CONVENTION DE TRANSFERT DE LA COMPETENCE ASSAINISSEMENT A ALES AGGLOMERATION EN 2020
  5. DELIBERATION A LA SUITE DU RETRAIT DE DELEGATIONS
  6. DECISION MODIFICATIVE N°3 – CDD POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE
  7. QUESTIONS DIVERSES

 


CONSEIL MUNICIPAL du jeudi 1er avril 2021

  • 1 VOTE DES TAXES DIRECTES LOCALES – ANNEE 2021
  • 2 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF ET DU COMPTE DE GESTION 2020 – COMMUNE
  • 3 AFFECTATION DES RESULTATS sur le budget Commune (M14)
  • 4 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2021 – COMMUNE
  • 5 PARTICIPATION 2020 AU CENTRE DE LOISIRS « LA RIBAMBELLE »
  • 6 MOTION DU CONSEIL MUNICIPAL – PROJET « HERCULE » DE  SCISSION D’ENEDIS
  • 7 et 8 TARIFICATION D’UNE AMENDE RELATIVE AU DEPOT DE SACS POUBELLES HORS CONTENERS ET AUX DEPOTS SAUVAGES.
  • QUESTIONS DIVERSES

CRCM du 202104012


CONSEIL MUNICIPAL du mercredi 27 janvier 2021


CONSEIL MUNICIPAL du vendredi 10 juillet 2020

ELECTION DU DELEGUE TITULAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL

ET DE SES SUPPLEANTS EN VUE DE L’ELECTION DES SENATEURS

Vu le décret n° 2020-812 du 29 juin 2020 portant convocation des collèges électoraux pour l’élection des sénateurs,

Vu l’arrêté préfectoral 30-2020-07-01-001 du 02 juillet 2020 fixant le mode de scrutin et le nombre de délégués et suppléants à désigner,

Composition du bureau électoral

Monsieur le Maire indique que le bureau électoral est composé par les deux membres du Conseil municipal les plus âgés à l’ouverture du scrutin et des deux membres présents les plus jeunes. Il s’agit de M. BLANCHER Joseph et de Mme CAUSSE Gislaine ; Mme ARNAL Coralie et Mme MAZELLIER Marie-Thérèse. La présidence du scrutin est assurée par Monsieur le Maire, BARONI Gérard.

Tous les élus sont présents ou représentés.

Election du délégué titulaire

Les candidatures enregistrées : BARONI Gérard

Monsieur le Président rappelle l’objet de la séance qui est l’élection du délégué en vue des élections sénatoriales. Après l’enregistrement de la candidature, il est procédé au vote.

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

–       nombre de bulletins : 11

–       bulletins blancs ou nuls : 0

–       suffrages exprimés : 11

–       majorité absolue : 6

A obtenu : Monsieur BARONI Gérard: 11 voix

Monsieur BARONI Gérard ayant obtenu la majorité absolue, est proclamé élu en qualité de délégué pour les élections sénatoriales.

Election des trois suppléants

Les candidatures enregistrées sont celles de :

–       Mme CAUSSE Gislaine

–       Mme BLANCHER Chantal

–       M. PAPAOLI Pierre

Monsieur le Président rappelle l’objet de la séance qui est l’élection des trois suppléants en vue des élections sénatoriales. Après l’enregistrement des candidatures, il est procédé au vote.

Ont obtenu :

–       Mme CAUSSE Gislaine : 11 voix

–       Mme BLANCHER Chantal: 11 voix

–       M. PAPAOLI Pierre: 11 voix

Madame CAUSSE Gislaine, Mme BLANCHER Chantal et Monsieur PAPAOLI Pierre ayant obtenu la majorité absolue sont proclamés élus en qualité de suppléants pour les élections sénatoriales de 2020 et acceptent d’exercer leurs fonctions.


CONSEIL MUNICIPAL du jeudi 2 juillet 2020

CRCM du 20200702

 

  1. VOTE DES 3 TAXES – ANNEE 2020
  2. VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF ET DU COMPTE DE GESTION 2019 – COMMUNE
  3. CLÔTURE DU COMPTE ADMINISTRATIF ET DU COMPTE DE GESTION 2019 – ASSAINISSEMENT
  4. AFFECTATION DES RESULTATS
  5. VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2020 – COMMUNE
  6. RENOUVELLEMENT DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (CCID)
  7. COMMISSIONS COMMUNALES
  8.  DECLASSEMENT DE LA RD293 EN AGGLOMERATION – TRAVERSEE QUARTIER LEIRAS/BERGUINE
  9. RETRAIT DES DELIBERATIONS DESIGNANT LES DELEGUES DU SIRP ET DU SYNDICAT AB CEZE
  10. DEMANDE MODIFICATION PROGRAMME D’INVESTISSEMENT 2020 – ECLAIRAGE PUBLIC RABASTE QUARTIER TOMPLE – SMEG
  11. DESIGNATION DU CORRESPONDANT COMMUNAL DE DEFENSE
  12.  DESIGNATION DU CORRESPONDANT COMMUNAL DU CAUE DU GARD
  13. CONVENTION FINANCIERE ALIMENTATION DES BORNES INCENDIE – ALES AGGLOMERATION
  14.  NUMEROTATION DES CONCESSIONS DU NOUVEAU CIMETIER
  15. QUESTIONS DIVERSES
  1. Obligations de débroussaillement réglementaire
  2. Réglementation du brûlage des végétaux
  3. Installation de nouveaux compteurs d’eau – REAAL

 


CONSEIL MUNICIPAL du dimanche 25 mai 2020

Installation du Conseil Municipal et élection du Maire, des Adjoints et des délégations municipales.

PVCM du 25 mai 2020


CONSEIL MUNICIPAL du jeudi 17 décembre 2019

Adoption du PLU

Instauration du droit de préemption urbain – Feuillet 1

Instauration du droit de préemption urbain – Feuillet 2

Approbation du zonage de l’assainissement


CONSEIL MUNICIPAL du jeudi 3 octobre 2019

  1. Recensement de la population 2020
  2. Conservation des archives municipales – Etat Civil
  3. tension de la voirie communale – Dotation solidarité rurale 2020
  4. Travaux de voirie sur chemins communaux
  5. Décision modificative – Budget M14
  6. Décision modificative – Budget M49-Assainissement
  7. Emprunt Budget M49 – Travaux Assainissement Collectif
  8. Convention de transfert Actif/Passif  2020 – Compétence Assainissement Collectif – Alès Agglomération

Questions diverses :

  1. Grillades samedi 16 mai 2020
  2. Motion « Nous voulons des coquelicots »

CM Compte-Rendu 20191003


CONSEIL MUNICIPAL du jeudi 4 avril 2019

  1. Modification du temps de travail personnel
  2. Vote des trois taxes
  3. Vote des comptes administratifs et de gestion 2018 – Commune et Assainissement
  4. Affectation des résultats
  5. Vote des budgets primitifs 2019 – Commune et assainissement
  6. Aménagement du tronçon RD293 La Berguine / Leiras – Demande de subvention au département etc ravaux de mise en conformité des bâtiments communaux pour accessibilité PMR : Choix de l’entreprise de maçonnerie

CM Compte-Rendu 20190404


CONSEIL MUNICIPAL du mardi 19 février 2019

  1. Arrêt du Projet de Plan d’Urbanisme (PLU) Bilan de la Concertaion

CONSEIL MUNICIPAL du lundi 21 janvier 2019

  1. Amendes de Police
  2. DETR 2019
  3. Accord pour la sortie de la commune de Bouquet de la Communauté d’Alès Agglomération au 1er janvier 2020
  4. Motion de soutien AMF
  5. Demande de subvention au conseil départemental pour la rénovation du pont romain.

CONSEIL MUNICIPAL du jeudi 6 septembre 2018

CM Compte-Rendu 20180925


CONSEIL MUNICIPAL du mercredi 20 décembre 2017

  1. Travaux de mise en conformité des bâtiments communaux pour accessibilité PMR : Choix de l’entreprise de maçonnerie
  2. Travaux de mise en conformité des bâtiments communaux pour accessibilité PMR : Choix de l’entreprise d’électricité
  3. Travaux de mise en conformité des bâtiments communaux pour accessibilité PMR : Choix de l’entreprise de plomberie
  4. Travaux d’aménagement du nouveau cimetière : Choix de l’entreprise

CM Compte-Rendu 20171220


CONSEIL MUNICIPAL du mercredi 28 juin 2017

  1. Rapport sur le projet de mutualisation des services 2017/2020 – Alès Agglo
  2. Autorisation achat de terrain
  3. Questions diverses

CM Compte-Rendu 20170628


CONSEIL MUNICIPAL du mercredi 12 avril 2017

  1. Vote des trois taxes
  2. Vote des comptes administratif et de gestion 2016
  3. Affectation des résultats
  4. Vote des budgets primitifs 2017 – Commune et Assainissement
  5. Participation exceptionnelle au budget Assainissement Alès Agglomération Année 2016
  6. Indemnités du maire et des adjoints
  7. Prévoyance personnel
  8. Tarif des concessions du colombarium
  9. Questions diverses

CM Compte-Rendu 20170412


CONSEIL MUNICIPAL du vendredi 24 février 2017

  1. Enveloppe parlementaire  2017
  2. Participation 2016 au centre de loisirs « La Ribambelle »
  3. Convention SMTBA (Syndicat Mixte des Transports du Bassin d’Alès)
  4. Demande d’inscription au programme d’investissement 2017 – Télécom Mas Palade – SMEG.
  5. Demande d’inscription au programme d’investissement 2017 – Eclairage public de la place de la Mairie – SMEG.

CM Compte-Rendu 20170224


CONSEIL MUNICIPAL du Jeudi 24 novembre 2016

  1. Taxe d’Aménagement
  2. Fonds de concours Alès Agglomération 2016
  3. Indemnité Receveur
  4. Semaine bleue 2016
  5. Entretien de la Mairie
  6. Instauration redevance d’occupation du Domaine Public – Orange
  7. Règlement de la salle municipale
  8. convention d’édition à la plate-forme d’alerte téléphonique Gedicom – Alès Agglomération
  9. Motion AMG contre le transfert des compétences Eau et Assainissement aux EPCI

CM Compte-Rendu 20161123


Conseil Municipal du 13 octobre 2016

Ordre du jour :

  1. Demande de subvention au Département -Aménagement du cimetière et de la Mairie – Tranche 2
  2. Approbation du Rapport Qualité et Prix du service de l’assainissement 2015  – Alès Agglomération

Conseil Municipal du 09 septembre 2016

Ordre du jour :

  1. Spectacle la « Nuit des Camisards » – Commune des Plans,
  2. Convention de retrait de la compétence « Éclairage Public » au SMEG.

CM Résumé 20160913


Conseil Municipal du 16 juin 2016

Ordre du jour :

  1. Dossier de demande d’inscription au programme d’investissement renforcement du poste électrique du Mas Palade.
  2. Convention avec le Département pour l’aménagement de la place « Mas Amouroux »
  3. Projet de fusion de la communauté Alès Agglomération et des communautés de communes Vivre en Cévennes et du Pays Grand’Combien, avec extension aux communes d’Auras, Bonneteaux, Chambon, Chamborigaud, Concoules, Génolhac et Sénéchas – Avis du Conseil municipal
  4. Projet de modification du périmètre du Syndicat Mixte d’Electricité du Gard – Avis du Conseil Municipal
  5. Convention Présence 30
  6. Demande de la subvention au titre de la FSIPL 2016 – Accessibilité bâtiments communaux
  7. Règlement intérieur de la salle polyvalente

Conseil Municipal du 11 avril 2016

  1. Vote des trois taxes directes
  2. Vote des comptes administratifs et comptes de gestion 2015
  3. L’affectation des résultats est voté à l’unanimité
  4. Les budgets primitifs 2016 sont votés à l’unanimité
  5. Transfert de l’exercice de la compétence « Mise en place et organisation d’un service comprends la création, l’entretien et l’exploitation des infrastructures de charge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE) au SMEG
  6. Rapport de la Chambre Régionale de la cour des Comptes de la Communauté d’Alès Agglomération

Conseil Municipal du 05 mars 2016

Ordre du jour :

  1. Demande de cession dans le domaine public routier communal de la RD793 et fermeture au droit du carrefour avec la RD6
  2. Proposition de limiter la vitesse sur la RD293 et la RD 6 sur la commune
  3. Réparation de voiries suite aux dégâts d’orages de septembre/octobre 2014 – Choix de l’entreprise
  4. Motion du Conseil Municipal contre le permis de recherche d’Hydrocarbures de Montélimar
  5. Frais personnel assainissement collectif Alès Agglomération 2016
  6. Questions diverses

 Conseil Municipal du 20 janvier 2016

Ordre du jour :

  1. Participation 2015 au Centre de loisirs « La Ribambelle »
  2. Travaux de Plantation des végétaux Parking de la Mairie et/Parvis du Cimetière Implantation du Monument aux Morts – Choix de l’entreprise
  3. Demande de subvention au titre de la DETR 2016 – Accessibilité Bâtiments Communaux
  4. Demande de subvention du Département – Amélioration du centre de la commune (Coeur de Village / Parvis de la Mairie Tranche 2 / Aménagement cimetière)

Avant janvier 2016 les Procès Verbaux du Conseil Municipal étaient titrés « Comptes Rendus ».

A partir de 2016 il faut distinguer Procès Verbal de  Compte Rendu.

Le compte rendu est désormais, un résumé provisoire, en l’attente du vote qui valide le Procès Verbal de la réunion précédente.


Conseil Municipal du 7 décembre 2015

Ordre du jour :

  1. Projet de Schema Départemental de Coopération Intercommunale du Gard : A/ Extension du périmètre Alès Agglomération – Avis des Conseil Municipal. B/Périmètre du syndicat mixte d’électricité du Gard – Avis du Conseil Municipal
  2. Demande de subvention aménagement parvis de la mairie tranche 2 (subvention du Département)
  3. Régularisation attribution compensation 2015 – décision modificative n° 7
  4. Restauration anciens registres d’état civil – decision modificative n° 8
  5. Cotisations GUSO  – décision modificative n° 9
  6. Travaux réparation du chemin rural des Plans à St-Just-et-Vaquières – choix de l’entreprise
  7. Tarifs de la location de la salle polyvalente – année 2016
  8. Tarifs des concessions du cimetière – année 2016

Compte Rendu 20151207


Conseil Municipal du 24 Septembre 2015

Ordre du jour :

  1. Redevance d’occupation du domaine public ERDF fixe
  2. Rapport annuel sur la qualité et le prix du service public de l’assainissement collectif – Alès Agglomération – année 2014
  3. Attribution de l’indemnité de conseil aux comptables des finances publiques 2014.
  4. Validation des espaces sites et itinéraires liés aux activités de pleine nature dans le cadre de la création du réseau local d’espaces sites et itinéraires communautaire d’Alès Agglomération sur la commune des Plans
  5. Décision modificative n° 1 – budget m14 – exercice 2015. Demande de subvention association La Palanca.

Conseil Municipal du 29 juillet 2015

Ordre du jour :

  1. Sollicitation de subvention au titre de la DETR 2015 exceptionnelle pour réparation des dégats causés par les intempéries de septembre-octobre sur les chemins ruraux
  2. Motion de soutien à l’action de l’AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’état
  3. Participation au fonctionnement de la cyberbase de Brouzet-lès-Alès
  4. Demandes de subvention Conseil Départemental et Conseil Régional.

Compte Rendu du Conseil Municipal du 13 avril 2015

Ordre du jour :

  1. Vote des trois taxes directes
  2. Vote des comptes administratifs et des comptes de gestion 2014
  3. Affectation des résultats
  4. Vote des Budgets Primitifs 2015
  5. Modification des Statuts du Syndycat Mixte d’Electrification du Gard
  6. Approbation du Projet d’Aménagement du Vieux Cimetière
  7. Biens sans Maître – Projet d’Acquisition.

Compte Rendu du Conseil Municipal du 21 janvier 2015

Ordre du jour :

  1. Aménagements sécuritaires : RD 293.
  2. Demande d’attribution des amendes de police 2015.
  3. Demande d’attribution de fond de concours exceptionnel 2014 – ALES AGGLOMERATION. (8 000 euros).
  4. Demande de subvention au titre de la DETR 2015 pour l’opération « Amélioration, Sécurisation et Facilité d’utilisation des différentes pièces du bâtiment de la Mairie aux Personnes à Mobilité Réduite »
  5. Demande de subvention pour la réalisation d’un Monument aux Morts.
  6. Demande de subvention au titre de l’enveloppe parlementaire du Sénateur Simon Sutour pour AMENAGEMENTS SECURITAIRES RD 293
  7. Demande de subvention au titre du FDE/DSR – CONTRAT TERRITORIAL 2015 / 2017
  8. Demande de subvention au titre du GUICHET UNIQUE CALAMITES PUBLIQUES (Etat- Région-Département) Réparation des voiries suite aux dégâts d’orages de septembre -octobre 2014
  9. Participation communale au Centre de Loisirs « La Ribambelle » – Année 2014.

Compte Rendu du Conseil Municipal du 6 novembre 2014

Ordre du jour :

  1. Validation du Referendum d’Initiative Locale
  2. Approbation de la modification des statuts d’Alès Agglomération
  3. Recensement de la population 2015
  4. Décision modificative n°4 Budget Commune – Exercice 2014
  5. Projet d’extension de périmètre du Syndicat Mixte d’Electricité du Gard – Avis du Conseil Municipal
  6. Demande de participation Classe de Découverte Auzon
  7. Questions diverses.

Compte Rendu du Conseil Municipal du 26 septembre 2014

Ordre du jour :

  1. Demande de subvention à la Région et le FEADER
  2. Approbation rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées 2014  – Alès Agglomération
  3. Approbation du rapport qualité et prix du service de l’assainissement 2013 – Alès Agglomération
  4. Participation exceptionnelle au Budget d’Assainissement 2013 – Alès Agglomération
  5. Développement d’un réseau de sentiers de randonnée – Alès Agglomération
  6. Reversement d’une facture de la taxe sur la consommation finale d’électricité
  7. Décision modificative n°3 au Budget Commune
  8. Aménagement de la salle du Conseil Municipal – choix des entreprises.

Compte Rendu du Conseil Municipal du 20 juin 2014

Ordre du jour :

  1. Election du délégué titulaire du Conseil Municipal et de ses suppléants en vue de l’élection des sénateurs
  2. Demande de subvention auprès du Ministère de l’Intérieur
  3. Interdictions de dépôts de déchets sauvages sur la commune et de constitution d’entrepots de déchets dits « inertes ».

Compte Rendu du Conseil Municipal du 2 juin 2014

Ordre du jour :

  1. Décision modificative n°1 section fonctionnement – budget commune 2014
  2. Compétence éclairage public
  3. Etude pour la viabilisation du chemin Tomple
  4. Convention de mise à diposition du service assainissement collectif communal à la communauté d’Alès Agglomération
  5. Contrat d’entretien bâtiment communal
  6. Restauration et reliure des registres d’état-civil anciens
  7. Demande de subvention maison médicale de garde d’Alès.

Compte Rendu du Conseil Municipal du 30 avril 2014

Ordre du jour :

  1. Vote des comptes administratifs et comptes de gestion 2013
  2. Affectation des résultats
  3. Vote des trois taxes directes
  4. Vote des budgets primitifs 2014
  5. Demande de subvention au titre de la DETR 2014.

Compte Rendu du Conseil Municipal du 11 avril 2014

Ordre du jour :

  1. Election des délégués aux syndicats intercommunaux
  2. Election des commissions municipales
  3. Renouvellement des commissions communales des impôts directs
  4. Déléguations du Conseil Municipal au Maire
  5. Délégations du Maire aux Adjoints
  6. Délégations du Maire aux Adjoints
  7. Indemnités du Maire
  8. Indemités des adjoints
  9. Renouvellement contrat agent entretien municipal
  10. Modification temps de travail secrétaire
  11. Renouvellement contrat prestations SACPA
  12. Chemin du Tomple
  13. Convention cartes abonnement Pont du Gard
  14. Transfert du courrier chez monsieur le Maire.