PLU approuvé le 17 décembre 2019 par décision du Conseil Municipal

Le Plan Local d’Urbanisme de la commune des Plans

a été approuvé par le vote du Conseil Municipal

du 17 décembre 2019

Documents en téléchargement

 

Les Délibérations du Conseil Municipal relatives au PLU :

Option du PLU

Instauration du droit de préemption urbain – Feuillet 1

Instauration du droit de préemption urbain – Feuillet 2

Approbation du zonage de l’assainissement

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1. Commissaire enquêteur – Rapport définitifs (24 octobre 2019)

   • Rapport du commissaire enquêteur

   •  Conclusions définitives du commissaire enqueteur

   • Annexes Enquête

2. Dossier PPRI complet – Plan de Prévention des Risques d’Inondation – Bassin versant de la Cèze

   • Arrêté préfectoral
   • Rapport de présentation
   • Carte d’aléas – Secteur Auzon-Auzonnet-Alauzène
   • Carte secteur Amont
   • Carte secteur Aval

3. Le PLU de la commune des Plans approuvé le 17 décembre 2019

   • Rapport de présentation

   • PADD – Projet de Développement et de Développement Durable

     • Carte : zonage général
     • Carte : zonage village

   • Règlement écrit

   • OAP – Orientations d’Aménagement et de Programmation

   • annexes

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Nota Bene : Tous les documents en version « papier » sont consultables en Mairie.