Le Plan Local d’Urbanisme (PLU)

L’élaboration du Plan Local d’Urbanisme a été entreprise par le Conseil Municipal pendant  la mandature de Monsieur Alain Vigouroux.

Le dossier a été « retoqué » par la Préfecture.

Le Conseil Municipal (mandature Gérard Baroni – 2014/2020) a entrepris de relancer le dossier, en choisissant la démarche Gard Durable.


 Le PLU a été arrêté, par décision du Conseil Municipal le 26 février 2019.


Documents en téléchargement :

DOSSIER 1

Liste des pièces constitutives du Dossier 1  :

Pièce 1 : Rapport de présentation

Pièce 2 : Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)

Pièce 3 : Règlement

3.1 Règlement : partie écrite

DOSSIER 2 – ANNEXES

EN CHANTIER

Liste des pièces constitutives du Dossier 2  :

  – ANNEXES DU PLAN LOCAL D’URBANISME

5.1 – Servitudes d’Utilité Publique

5.1.1. Liste et fiches des Servitudes d’Utilité Publique 5.1.2. Plan des Servitudes d’Utilité Publique

5.2 – Annexes sanitaires

5.2.1 – Notice sanitaire
5.2.2 – Plan du réseau d’eau potable
5.2.3 – Plan du réseau d’eaux usées
5.2.4 – Zonage d’assainissement des eaux usées
5.2.5 – Avis hydrogéologique et sanitaire préliminaire du forage du petit Olivier

5.3 – Risques naturels et technologiques (hors PPRI)

5.3.1 – Risque feux de forêt
5.3.2 – Risque sismique
5.3.3 – Risque glissement de terrain
5.3.4 – Risque retrait et gonflement des argiles 5.3.5 – Risque transport de matières dangereuses

5.4 – Classement sonore des infrastructures terrestres

5.5 – Droit de Préemption Urbain (DPU)

5.5.1 – Délibération du Conseil Municipal instaurant le Droit de Préemption Urbain

5.5.2 – Périmètre où s’applique le droit de préemption urbain – Échelle 1/2 000ème

5.6 – Plan de Prévention des Risques Inondation (PPRI)


Démarche citoyenne : la phase de concertation

Présentation du Diagnostic (24 Avril 2015)

Compte Rendu du 1er Atelier Citoyen (20 mars 2015)CM15 PLU 20150320_182146

PLU Gard Durable