PLU approuvé le 17 décembre 2019 par décision du Conseil Municipal

Le Plan Local d’Urbanisme de la commune des Plans

a été approuvé par le vote du Conseil Municipal

du 17 décembre 2019

Documents en téléchargement

 

Les Délibérations du Conseil Municipal relatives au PLU :

Option du PLU

Instauration du droit de préemption urbain – Feuillet 1

Instauration du droit de préemption urbain – Feuillet 2

Approbation du zonage de l’assainissement


  1. Commissaire enquêteur – Rapport définitifs (24 octobre 2019)

  2. Dossier PPRI complet – Plan de Prévention des Risques d’Inondation – Bassin versant de la Cèze

    • Arrêté préfectoral
    • Rapport de présentation
    • Carte d’aléas – Secteur Auzon-Auzonnet-Alauzène
    • Carte secteur Amont
    • Carte secteur Aval
  3. Le PLU de la commune des Plans approuvé le 17 décembre 2019


Nota Bene : Tous les documents en version « papier » sont consultables en Mairie.